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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHIRON Bernard au capital de 100 000 Euros
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Clémentines de l'Ile de beauté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clémentines de l'Ile de beauté
CHIRON Bernard S.A. au capital de 100 000 Euros

Numéro de dépôt :
3315716
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2014
Clémentines de l\'Ile de beauté de CHIRON Bernard au capital de 100 000 Euros

Présentation de la marque Clémentines de l'Ile de beauté

Déposée le 27 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CHIRON Bernard au capital de 100 000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clémentines de l'Ile de beauté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIRON Bernard au capital de 100 000 Euros domicilié(e) 840, Chemin du Milieu,84460 CHEVAL BLANC - 84460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 317 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIRON Bernard S.A. domicilié(e) 840, Chemin du Milieu,84460 CHEVAL BLANC - 84460 - France.

La marque Clémentines de l'Ile de beauté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clémentines de l'Ile de beauté est expirée depuis le 27 septembre 2014.

CHIRON Bernard au capital de 100 000 Euros a également déposé les autres marques suivantes : CLEMENTINES DES COTEAUX D'ANTISANTI


CHIRON Bernard S.A. au capital de 100 000 Euros - 840, Chemin du Milieu,84460 CHEVAL BLANC - 84460 - France - SIREN 400317145


CHIRON Bernard S.A. - 840, Chemin du Milieu,84460 CHEVAL BLANC - 84460 - France


Inscription le 9 novembre 2005 - Rejet partiel n°421903 - Publication au BOPI 2005-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Pâtisserie et confiserie, à savoir, glaces comestibles. Produits agricoles, à savoir, légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.